9 octobre 2026

https://www.youtube.com/watch?v=DkfmyZ89_B8&t=13s

Délibération	Objet	Prise de parole	Vote de nos élu·es
Propos liminaire	Mobilisations lycéennes	Cécile
C2026-10-001	Approbation du règlement intérieur du Conseil et du Bureau de la métropole pour la durée du mandat	X	Pour
C2026-10-002	Présentation du Plan Intercommunal de Sauvegarde de la Métropole brestoise	X	Prise d’acte
C2026-10-003	Exercice 2026 : décision modificative n°2	Christophe	Contre
C2026-10-004	Actualisation des autorisations de programme pour la gestion pluriannuelle des investissements	Voir C2026-10-003	Contre
C2026-10-005	Brest en vue SPL - Augmentation du capital social	Christophe	Contre
C2026-10-006	[Les Cantines du Ponant SPL – augmentation du capital
social](https://quark-platinum-151.notion.site/D-lib-ration-C2026-10-006-d2fb7468ccdc82338e2801abb7a45ec1)	Christophe	Contre
C2026-10-007	"Mon réseau grandit" - Développement du réseau structurant de transports collectifs de Brest métropole - mandat de maîtrise d'ouvrage déléguée à BMa SPL - Avenant n°7	Cécile	Abstention
C2026-10-008	Contrat local des solidarités - Avenant n°2 au titre de 2026 au Contrat local des solidarités 2024-2027 signé entre l’Etat et Brest métropole, portant attribution d'une subvention de l'Etat de 283 000 euros	X	Pour
C2026-10-009 (nouvelle)	[Contrat Territorial Accueil et Intégration - Approbation d'un projet d’avenant n°2 à la convention cadre du Contrat Territorial Accueil et Intégration 2024-2026, signé entre l’Etat, la Ville de Brest et Brest métropole, portant attribution d’une subvention à Brest métropole de
90 000 € pour l’année 2026](https://quark-platinum-151.notion.site/D-lib-ration-C2026-10-009-40db7468ccdc8099a720c9fa342ea961)		Abstention
C2026-10-010 (ex 009)	Renouvellement de la composition de la commission intercommunale pour l’accessibilité des personnes en situation de handicap (CIA) pour la période 2026-2031	X	Abstention
C2026-10-011 (ex 010)	Intervention sur l'habitat privé - Adaptation des logements au vieillissement et au handicap - Approbation d'un projet de convention financière pluriannuelle 2026-2029 entre Brest métropole et les communes du territoire	X	Pour
C2026-10-012 (ex 011)	Service public local de la donnée – Demande de cofinancement au titre du programme ITI-FEDER 2021-2027 Consolidation et développement du service public local de la donnée	X	Pour
C2026-10-013 (ex 012)	Bilan de la politique foncière de Brest métropole, de Brest Métropole Aménagement-SEM, Brest Métropole Aménagement-SPL et de la SEMPI pour l'année 2025	X	Prise d’acte
C2026-10-014 (ex 013)	Equipements d'agglomération – RINKLA BREST PATINOIRE : Approbation du projet d'avenant n°02 au contrat de délégation de service public de l’équipement RINKLA BREST PATINOIRE	X	Contre
C2026-10-015 (ex 014)	Equipements d'agglomération – Service du nautisme - Approbation des tarifs applicables à compter du 1er janvier 2027	X	Pour
C2026-10-016 (ex 015)	Piscines Foch et Recouvrance : rénovation énergétique - demande de subvention	X	Pour
C2026-10-017 (ex 016)	Association Les Amis du Patrimoine de Plougastel-Daoulas Approbation d'un projet d'avenant financier n°2 pour 2026 portant attribution d'une subvention complémentaire de 5 000 euros	X	Pour
C2026-10-018 (ex 017)	Reconduction, par voie d'avenant, de la convention existante relative à l'entretien par Brest métropole des espaces verts communaux de Brest, avec actualisation des espaces et de la tarification applicable	X	Pour
C2026-10-019 (ex 018)	Tarifs des droits de voirie - approbation de la grille tarifaire 2027	X	Abstention
C2026-10-020 (ex 019)	Redevance d'occupation du domaine public par les réseaux et installations de télécommunications pour l'année 2026	X	Pour
C2026-10-021 (ex 020)	Rapport annuel des représentants de Brest métropole au conseil d'administration de Brest métropole aménagement SEM - Exercice 2025	Christophe	Contre
C2026-10-022 (ex 021)	Rapport annuel des représentants de Brest métropole au conseil d'administration de Brest métropole aménagement SPL - Exercice 2025	Voir C2026-10-020	Contre
C2026-10-023 (ex 022)	Rapport annuel des représentants de Brest métropole au conseil d'administration des Ateliers des Capucins SPL - Exercice 2025	Voir C2026-10-020	Contre
C2026-10-024 (ex 023)	Rapport annuel des représentants de Brest métropole au conseil d'administration de Sotraval SEM - Exercice 2025	Voir C2026-10-020	Contre
C2026-10-025 (ex 024)	Rapport annuel des représentants de Brest métropole au conseil d'administration de Sotraval SPL - Exercice 2025	Voir C2026-10-020	Contre
C2026-10-026 (ex 025)	Rapport annuel des représentants de Brest métropole au conseil d'administration de la SEMPI - Exercice 2025	Voir C2026-10-020 (avec stade)	Contre
C2026-10-027 (ex 026)	Rapport annuel des représentants de Brest métropole au conseil d'administration de Brest en vue SEM - Exercice 2025	Voir C2026-10-020 (avec stade)	Contre
C2026-10-028 (ex 027)	Rapport annuel des représentants de Brest métropole au conseil d'administration de Brest en vue SPL – Exercice 2025	Voir C2026-10-020	Contre
C2026-10-029 (ex 028)	[Rapport annuel des représentants de Brest Métropole au
conseil d’administration des Cantines du Ponant SPL –
Exercice 2025](https://quark-platinum-151.notion.site/D-lib-ration-C2026-10-029-6f3b7468ccdc831cb70b017371d14a4c)	Voir C2026-10-020	Contre
C2026-10-030 (ex 029)	[Grand Large/Port de Commerce de Brest - Approbation du
Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2025 (CRAC) présenté par la SEMPI](https://quark-platinum-151.notion.site/D-lib-ration-C2026-10-030-d80b7468ccdc830ca77d01346db4d754)	X	Contre
C2026-10-031 (ex 030)	Foutven-Guipavas : Clôture du mandat d'études relatif à l'élaboration d'un schéma de référence confié à Brest Métropole Aménagement Société Publique Locale	X	Abstention
C2026-10-032 (ex 031)	Autorisation de recrutements d'emplois de Cabinet	Cécile	Contre
C2026-10-033 (ex 032)	Adaptation du tableau des emplois à l'évolution des besoins de la collectivité	Christophe	Contre
C2026-10-034 (ex 033)	Désignation de représentants de Brest métropole dans divers organismes	X	Abstention